Quelle assurance de prêt choisir en cas de maladie non-objectivable ?

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Vous souscrivez un prêt immobilier ? La banque va certainement vous imposer une assurance de prêt immobilier. Cette assurance va prendre en charge les mensualités, en cas de décès, de perte totale et irréversible d’autonomie (PTIA), d’invalidité, d’incapacité temporaire de travail (ITT) et éventuellement en cas de perte d’emploi. Que se passe-t-il, si vous souffrez d’une maladie non-objectivable (MNO) ?

Qu’est-ce qu’une maladie non-objectivable ?

Les maladies non-objectivables sont également connues sous le nom de maladies subjectives. Il s’agit, en effet, de maladies physiques ou psychologiques, dont les symptômes varient selon les patients. Les médecins n’arrivent ainsi pas à quantifier précisément les souffrances engendrées par une pathologie non-objectivable.
Pourtant, malgré le flou entourant ces maladies, elles peuvent entraîner un suivi thérapeutique constant et des arrêts maladies plus ou moins longs et donc des pertes de revenus. Ces pertes de revenus sont susceptibles de rendre difficilement remboursables les échéances d’un prêt.
Voici quelques exemples de MNO courantes :
  • la dépression et autres maladies psychiques,
  • la fatigue chronique,
  • le mal de dos (lumbago, hernie discale, sciatique, lombalgie…),
  • le burn-out se caractérisant par un stress extrême en milieu professionnel.

En l’absence de rachat de l’exclusion, les MNO sont parfois pris en charge par l’assurance, à la suite d’un évènement du type :

  • détection de la pathologie à l’aide d’un examen plus poussé, tel un scanner,
  • hospitalisation de 3 jours à 1 mois,
  • opération chirurgicale.

Comment trouver une assurance de prêt en cas de MNO ?

Maladie non-objectivable et loi Lemoine

Depuis la loi Lemoine de 2022, il n’est plus nécessaire de remplir un questionnaire médical, si le montant de l’encours (le montant des prêts garantis restant à rembourser) ne dépasse pas 200.000€ par tête et si le prêt est soldé avant le 60ème anniversaire de l’emprunteur.

Si ces conditions ne sont pas réunies, vous allez remplir un questionnaire de santé et devrez faire état de votre maladie non-objectivable. La banque, dans le cadre de son contrat groupe (mutualisation des risques) ou l’assureur proposant un contrat d’assurance individuel (délégation d’assurance) risque alors de refuser de vous couvrir ou le faire à un tarif élevé, car vous allez être considéré comme un « profil à risque de santé ».
Même en l’absence de questionnaire médical, le contrat d’assurance emprunteur va sans doute prévoir l’exclusion d’une ou plusieurs pathologies non-objectivables. Pour connaitre ces exclusions, il faut se référer aux conditions générales de vente et éventuellement aux conditions particulières.

Faut-il cacher sa maladie non-objectivable ?

Il est déconseillé de cacher sa MNO passée ou actuelle, car si elle est découverte, la nullité du contrat d’assurance emprunteur peut être prononcée. L’assureur aura alors le droit de conserver les primes déjà encaissées mais ne vous versera aucune indemnité.

De plus, vous seriez passible de sanctions pénales, car mentir sur son questionnaire médical (y compris par omission) est considéré comme une fraude à l’assurance (un délit).

Enfin, le contrat souscrit risque de ne pas vous convenir, car il peut exclure le mal de dos, les maladies psychologiques…

Comparer les offres pour trouver une assurance malgré sa MNO

Comparer les offres permet de trouver une assurance, malgré sa maladie non-objectivable.

En effet, les politiques d’exclusion et de surprime varient selon les assureurs.

Faire appel à un courtier est idéal pour interroger rapidement les assureurs acceptant les profils à risque. Il compare les offres et analyse la rédaction des clauses prévoyant d’éventuelles exclusions.

Monassurancedepret.fr est un courtier spécialiste de l’assurance emprunteur. Il vous accompagne dans toutes vos démarches quel que soit votre profil.

Qu’est-ce que le rachat d’exclusion de garantie de Maladie non-objectivable ?

Si le contrat prévoit une clause excluant une ou plusieurs MNO, cela signifie qu’aucune prise en charge des mensualités ne sera envisageable en cas d’invalidité ou d’incapacité de travail due à cette maladie.

Pour bénéficier d’une couverture complète, vous avez cependant la possibilité de racheter l’exclusion de garantie de MNO, moyennant le paiement d’une surprime. L’option de rachat de la MNO est alors parfois nommée « option + ». Attention alors à bien comprendre les conditions du rachat de la maladie non-objectivable.

À noter : une « option + » sert également à racheter d’autres exclusions, comme la pratique d’un sport à risques.

Vous avez déjà souscrit une assurance emprunteur, avec une exclusion des maladies non-objectivables ou avec rachat d’exclusion à un prix exorbitant ? Vous regrettez ce choix ? Sachez que vous avez la possibilité de résilier cette assurance à tout moment (résiliation infra-annuelle), afin de souscrire une assurance avec rachat de l’exclusion à des conditions raisonnables.

L’aide d’un courtier est alors précieuse, pour trouver des garanties adaptées au meilleur tarif.